Déposée le 7 février 2003 par monsieur ZARFDJIAN DOMINIQUE-ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY),
la marque française « ADN LE GENE ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est monsieur ZARFDJIAN DOMINIQUE-ROBERT domicilié(e) 30, RUE DE L'EGLISE,54220 MALZEVILLE - 54220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ZARFDJIAN DOMINIQUE domicilié(e) 30, RUE DE L'EGLISE,54220 MALZEVILLE - 54220 - France.
La marque ADN LE GENE ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur ZARFDJIAN DOMINIQUE-ROBERT - 30, RUE DE L'EGLISE,54220 MALZEVILLE - 54220 - France
Monsieur ZARFDJIAN DOMINIQUE - 30, RUE DE L'EGLISE,54220 MALZEVILLE - 54220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Services de télécommunications ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs. Publication de livres ; publication de magazines ; publication de journaux ; organisation de colloques, conférences, congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Assistance médicale ; recherche médicale ; maison de convalescence.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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